Comprendre les compétences CoCounsel

Skill: Contract Policy Compliance

This skill lets you upload contracts and ask CoCounsel to review the compliance with specific policies.
For example, you can ask whether contracts include a right to injunctive relief as required by a policy. CoCounsel reviews the contracts, identifies relevant clauses, and highlights any conflicts with the specified policies.
In the case of non-compliance, CoCounsel suggest revised clauses and identifies potential risks associated with non-conforming clauses.
This skill also includes a redline feature, giving you the capability to download query results with track changes directly into the Word document for easy acceptance or rejection of modifications without manually copying and pasting.

Utiliser la compétence Conformité des contrats aux politiques

Pour utiliser la compétence de conformité aux politiques des contrats :
  1. Déconnectez-vous de votre compte CoCounsel, reconnectez-vous, puis démarrez une nouvelle session de clavardage.
  2. Pour confirmer que vous avez accès à cette compétence, sélectionnez
    Compétences CoCounsel
    .
  3. Sélectionnez
    Revue
    , et vous devriez avoir la compétence Conformité de la Politique de Contrat pour sélectionner.
    Votre écran de compétences CoCounsel montrant ces catégories : recherche, révision, résumé et rédaction.
  4. Ensuite, chargez un seul contrat ou ensemble de contrats en sélectionnant
    Charger
    . Vous pouvez sélectionner l’une des méthodes suivantes :
    1. Fichiers d’une base de données
    2. Fichiers de ce dossier
    3. Fichiers depuis votre appareil
    4. Fichiers provenant du SGD externe (système de gestion des documents)
    • Les fichiers individuels ne doivent pas dépasser 500 Mo.
    • Vous pouvez importer jusqu’à 200 fichiers pour chaque exécution de compétence.
    • La fonctionnalité de surlignage rouge ne peut être utilisée qu’avec les types de fichiers .docx téléversés. Les fichiers PDF et autres types de fichiers ne sont pas pris en charge.
  5. Entrez vos politiques dans le clavardage que vous souhaitez utiliser pour analyser ces documents. Dans votre invite de clavardage, nous vous recommandons de clairement indiquer que vous souhaitez utiliser la compétence de Conformité à la Politique Contractuelle. Vous pouvez vérifier si la compétence de Conformité à la Politique Contractuelle est utilisée car elle apparaîtra sur votre écran.
  6. Vous pouvez modifier, supprimer ou ajouter des politiques avant d’exécuter la compétence.
  7. Lorsque prêt, sélectionnez
    Envoyer la demande
     pour démarrer l’exécution de la compétence de Conformité aux politiques de contrat.
  8. Une fois que les résultats de votre compétence apparaissent, sélectionnez
    Voir les résultats
    .
  9. CoCounsel vous remet un rapport qui identifie les différences entre les documents téléchargés et la politique que vous avez entrée. S’il existe des clauses qui ne respectent pas votre politique, le système propose une clause révisée et des lignes rouges qui respectent la politique pertinente.
  10. Et enfin, après avoir téléversé le ou les contrat(s) .docx et exécuté dans Conformité aux politiques de contrat, vous pouvez ouvrir vos résultats de compétence et télécharger la version révisée de vos résultats de compétence en sélectionnant
    Télécharger les démarques
    . Cette étape est optionnelle. Si vous téléchargez l’option soulignée en rouge, CoCounsel met en évidence les clauses modifiées et décrit les corrections suggérées en texte rouge. Le système offre aussi une explication du pourquoi et du comment les lignes rouges respectent votre politique lorsque vous survolez la clause en rouge.

Cet article s'applique à :

  • Produit: CoCounsel
  • Public visé: Legal professionals

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